Aller au contenu principal
Mes outils
Menu
Menu
eTutelle
Cadasports
eComptes
Proxipédia
Guichets
Menu
Menu
Wallonie.be
Guichet des Pouvoirs locaux
Les pouvoirs locaux
en Wallonie
Chercher sur le site
Rechercher
UKRAINE
Calamités
Inondations des 14-15-16 et 24 juillet 2021
Actualités
Personne physique et personne morale
Dommages indemnisables
Demander une aide à la réparation - Procédure d'indemnisation
Montant de l'aide à la réparation
FAQ
Pouvoir local - Biens du domaine public
Dommages indemnisables
Demander une aide à la réparation - Procédure d'indemnisation
Montant de l'aide à la réparation
Autres calamites ( tornades, inondations, etc.)
Actualités
Personne physique et personne morale
Dommages indemnisables
Demander une aide à la réparation - Procédure d'indemnisation
Montant de l'aide à la réparation
FAQ
Pouvoir local - Biens du domaine public
Dommages indemnisables
Demander une aide à la réparation - Procédure d'indemnisation
Reconnaissance d'une calamité naturelle publique
Actualités
Evenements reconnus
Critères de reconnaissance
Demander une reconnaissance
FAQ
Lanceur d'alerte
1) Présentation du dispositif
2) Qui peut signaler une violation auprès de nos services ?
3) Qu'est-ce qui constitue une violation dans le cadre de ce dispositif ?
4) Comment introduire un signalement ?
5) Quelle procédure pour le signalement ?
6) Quelle protection ?
7) RGPD
Institutionnel
Octroi du titre de Ville
Fonctionnement des organes
Règlement
Statut
Mandataires
Déclaration de mandats
Plafonds de rémunération
Cadastre des mandats
Statut des mandataires
Titre honorifique
Reconnaissance d'un culte
Registre institutionnel
Tutelle
Réviseur & Collège des commissaires
Collège des commissaires
Réviseur
Cadastre des réviseurs
Rapport de transparence
Elections
COVID-19
Politiques locales
Synergies
Stratégie numérique
RGPD
Open data
Smart City
ADL
Démocratie locale
Consultation populaire
Interpellation du collège
PST - PCS
PCS
PST
Radicalisme
Finances
Finances
Budgets
Modifications budgétaires
Transfert de crédits
Comptes annuels
Rééchelonnement des emprunts
Plan de convergence
Plan de gestion (CRAC)
Génération des fichiers eComptes
Fiscalité
Taxes & Redevances communales
Taxes & Redevances provinciales
Additionnels communaux
Additionnels provinciaux
Memento fiscal
Statistiques & Etudes
Cahier des finances
SEC - ICN - Eurostat
Enquête annuelle Eurostat - ICN
Partenariat public-privé
Ressources humaines
Dispositions générales en matière de personnel
Cadre
Règlement de travail
Statut pécuniaire & administratif
Comité C
Statut des grades légaux
Directeurs généraux & financiers
Sanction disciplinaire maximale
Distinctions honorifiques
Pension
Semaine de 4 jours
Marchés & Patrimoine
Marchés publics soumis à tutelle
Marchés de travaux, de fournitures et de services
Modifications en cours de marché
Marchés financiers
Centrale d'achat
In house
Droits exclusifs
Coopération horizontale
Concession de travaux & de services
Opérations immobilières
Opérations immobilières > 10.000€
Construction d'un immeuble
Reconnaissance d'utilité publique
Expropriation pour cause d'utilité publique
Funérailles & Sépultures
Enlèvement de momument antérieur à 1945
Extension & création
Sépultures d'intérêt historique local
Subsides & dotations
Compensations fiscales
Forfait prl
Plan Marshall
Financement général
FSAS
Fonds des communes
Fonds des provinces
Financement affecté
Eté solidaire
Camps d'été
Namur capitale
Subventions octroyées par les Pouvoirs locaux
Infrasports
Construction , extension & rénovation
Sport de rue
Manifestations sportives
Bâtiments & Espaces publics
Programme FEDER
Fil d'Ariane
Accueil
/
Dispositions générales en matière de personnel
Bibliothèque
Les derniers documents du portail
26/04/2024
Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique lo…
RH
Ressources humaines, Dispositions générales en matière de personnel
26/04/2024
Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Annexe 10 - Liste des circulaires supprimées
RH
Ressources humaines, Dispositions générales en matière de personnel
26/04/2024
Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Annexe 9 - Cycles complets de formation
RH
Ressources humaines, Dispositions générales en matière de personnel
26/04/2024
Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Annexe 8 - Fiche d’évaluation pour la ligne hiérarchique
RH
Ressources humaines, Dispositions générales en matière de personnel
26/04/2024
Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Annexe 7 - Fiche d’évaluation du personnel
RH
Ressources humaines, Dispositions générales en matière de personnel
Tous les documents
Coup d'oeil
Menu
Menu
A la une
Bibliothèque
Qui sommes-nous