Les pouvoirs locaux
en Wallonie
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Commune Knapen P. Modele Redevance sur les demandes de changement de prénoms
Commune Knapen P. Modele Redevance sur les exhumations de confort et sur les rassemblement de restes mortels
Commune Knapen P. Modele Redevance sur les versages sauvages
Commune, CPAS, Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire relative aux AGW du 16 juillet 2020 modifiant les règlements généraux des comptabilités communale et provinciale - Réduction des délais de conservation des archives relatives aux doc comptables et assouplissement de de la technique d'archivage
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Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire budgétaire 2021 province
Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire accompagnement CB2021 Province
Commune Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire budgétaire 2021 commune
Commune Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire accompagnement CB2021 Commune
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement – taxe sur les pylônes de diffusion pour G.S.M. et autres
Commune Knapen P. Information Evolution des taux communaux Impôt des personnes physiques depuis 1990
Commune Knapen P. Information Evolution des taux communaux Précompte immobilier depuis 1990
Commune Knapen P. Information Tableau comparatif Impôt sur les personnes physiques Wallonie-Flandre-Bruxelles capitale 1990 - 2018
Commune Knapen P. Information Tableau comparatif Précompte immobilier Wallonie-Flandre-Bruxelles capitale 1990 - 2018
Commune Knapen P. Modele Ordonnance de police administrative en matière de déchets provenant de marchés pubblics et des manifestations ouvertes au public.
Commune Knapen P. Modele Ordonnance de police administrative relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés
Commune Knapen P. Modele Ordonnance de police administrative relative à la collecte des déchets ménagers
Commune Knapen P. Modele Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés
Commune Knapen P. Modele Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers
Commune Knapen P. Modele Règlement-taxe additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes GSM
Commune Knapen P. Modele Taxe sur la force motrice (Formulaire de déclaration)
Commune Knapen P. Modele Centimes additionnels au précompte immobilier (modèle de règlement)
Commune Knapen P. Modele Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (modèle de règlement )
Commune Knapen P. Modele Taxe sur les implantations commerciales
Commune Knapen P. Modele Taxe sur les immeubles bâtis  inoccupés ou délabrés
Commune Knapen P. Modele Taxe sur les immeubles inoccupés (modèle de règlement)
Commune Knapen P. Modele Taxe "toutes boîtes"  (modèle de réglement  et  modèle de déclaration)
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les terrains de tennis privés
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les clubs privés
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur le personnel de bar
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les terrains de golf 
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les chevaux d'agrément et poneys
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les véhicules isolés abandonnés
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les transports funèbres
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les terrains de camping
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe de séjour
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les secondes résidences
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les la délivrance de sacs payants
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe de remboursement sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe de remboursement sur la construction de trottoirs
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe de remboursement sur la construction d'égouts
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés à l'égout et sur les logements et immeubles non affectés au logement susceptibles d'être raccordés à l'égout
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur l'entretien des égouts
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur l'enlèvement des versages sauvages
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur la délivrance des documents administratifs
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les commerces de frites (hot-dogs, beignets, etc.) à emporter 
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux
Commune Knapen P. Modele Modèle de règlement-taxe sur les agences bancaires