Les pouvoirs locaux
en Wallonie
Image Finances

Documents associés

Public visé auteur Type de document Date Fichier ou lien extérieur commentaire
Province Michel CHARLIER Modele modèle liste ASBL et autres associations créées par la Province ou subventionnées
Province Michel CHARLIER Modele Modèle relatif à la balise d'emprunt Prov
Province Michel CHARLIER Modele Modèle de rapport spécifique de prise de participation
Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire budgétaire 2021 province
Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire accompagnement CB2021 Province
Commune, Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire plan de convergence 2021
Association chapitre XII, Citoyen, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Zone de secours Ministre des Pouvoirs locaux Arrete ministeriel Arrêté ministériel relatif à la transmission électronique des actes relevant de la tutelle administrative
Province Le Roi Arrete royal Arrêté royal du 2 juin 1999 relatif au règlement général de la comptabilité provinciale
Province Ministre des Pouvoirs locaux Modele Annexe de la circulaire budgétaire 2020 - Prévisions Budgétaires Pluriannuelles 2020
Province Ministre des Pouvoirs locaux Modele Annexe de la circulaire budgétaire 2020 - Tableau de la balise d'emprunt provinces
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale, Province, Régie communale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Introduction de Madame la Ministre à la circulaire budgétaire 2020
Association chapitre XII, Citoyen, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Zone de secours Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire relative à la tutelle sur les actes des communes, provinces et organismes paralocaux - Circulaire relative aux pièces justificatives
Province Michel CHARLIER Modele Modèle de délibération par laquelle une fabrique d'église cathédrale financée au niveau provincial adopte son budget ou ses modifications budgétaires
Etablissements de culte, Province Michel CHARLIER Modele Modèle de délibération par laquelle un établissement cultuel orthodoxe financé au niveau provincial adopte son budget ou ses modifications budgétaires
Etablissements de culte, Province Michel CHARLIER Modele Modèle de délibération par laquelle un établissement cultuel islamique financé au niveau provincial adopte son budget ou ses modifications budgétaires
Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2017
Province Ministre des Pouvoirs locaux Modele Le tableau de bord pluriannuel - TBP 2019
Province Ministre des Pouvoirs locaux Modele Annexe de la circulaire budgétaire 2019 - Tableau de la balise d'emprunt provinces
Province Michel CHARLIER Modele Annexe 13 de la circulaire budgétaire 2019 - Liste des ASBL et FUP provinciales
Commune, CPAS, Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire Finances communales - Contrôle interne
Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Principales modifications de la circulaire 2019 relative à l'élaboration des budgets des provinces de la Région wallonne et aux recommandations fiscales Annule et remplace les circulaires précédentes
Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire relative à l'élaboration des budgets 2019 des provinces de la Région wallonne Annule et remplace les circulaires précédentes
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale, Province, Régie communale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Introduction de Madame la Ministre à la circulaire budgétaire 2019 Annule et remplace les circulaires précédentes
Association chapitre XII, Associations de projet, Citoyen, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie provinciale autonome, Zone de secours Parlement wallon Code Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation