Modèle de délibération par laquelle les conseils communaux statuent sur les comptes des établissements cultuels 5 années ago By admin En savoir plus sur Modèle de délibération par laquelle les conseils communaux statuent sur les comptes des établissements cultuels
Circulaire Gestionnaires de réseaux de distribtution (GRD) mixtes. Montée en puissance 5 années ago By admin En savoir plus sur Circulaire Gestionnaires de réseaux de distribtution (GRD) mixtes. Montée en puissance
Circulaire SWDE Réduction du capital conformément à la décision de l'assemblée générale du 31 mai 2011 5 années ago By admin En savoir plus sur Circulaire SWDE Réduction du capital conformément à la décision de l'assemblée générale du 31 mai 2011
Circulaire relative à la réforme des zones de secours. Paiement des dotations et des traitements des pompiers lors du transfert des prézones aux zones de secours 5 années ago By admin En savoir plus sur Circulaire relative à la réforme des zones de secours. Paiement des dotations et des traitements des pompiers lors du transfert des prézones aux zones de secours
Comptabilisation du transfert aux zones de secours 5 années ago By admin En savoir plus sur Comptabilisation du transfert aux zones de secours
Circulaire Finances communales - Contrôle interne 5 années ago By admin En savoir plus sur Circulaire Finances communales - Contrôle interne
Document de présentation synthétisant la façon de contrôler le budget ou le compte d'un établissement cultuel 5 années ago By admin En savoir plus sur Document de présentation synthétisant la façon de contrôler le budget ou le compte d'un établissement cultuel
Contrôle des établissements cultuels - Suivi des projets extraordinaires 5 années ago By admin En savoir plus sur Contrôle des établissements cultuels - Suivi des projets extraordinaires
Contrôle des établissements cultuels - Modèle 5 années ago By admin En savoir plus sur Contrôle des établissements cultuels - Modèle
Contrôle des établissements cultuels - calcul du supplément présumé 5 années ago By admin En savoir plus sur Contrôle des établissements cultuels - calcul du supplément présumé