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ASBL, Association chapitre XII, Associations de projet, Citoyen, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome SPW IAS Document de travail Feuille de route du SPW 2024-2029 Intérieur et Action sociale (SPW IAS)
ASBL, Association chapitre XII, Associations de projet, Citoyen, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome, Zone de secours SPW IAS Fiche pratique Legal Designe Lanceur d'alerte
Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique lo…
Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Annexe 10 - Liste des circulaires supprimées
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Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Annexe 7 - Fiche d’évaluation du personnel
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Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Chapitre 17. La mise à la retraite
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Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Chapitre 15. Rémunération
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Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 26 avril 2024 - Les nouveaux principes de la fonction publique locale et provinciale - Chapitre 1er. Le cadre
Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome, Zone de secours Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Décret du 27 mars 2024 - Circulaire relative aux opérations patrimoniales des Pouvoirs locaux
ASBL, Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome, Zone de secours Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Décret du 27 mars 2024 - Circulaire explicative hors aspects patrimoniaux
Commune SPW IAS Circulaire Well’Camp 2024 - Notification de l'arrêté
Commune Ministre des Pouvoirs locaux Formulaire Well’Camp 2024 - Rapport d’activité
Commune Ministre des Pouvoirs locaux Formulaire Well’Camp 2024 - Rapport financier global
Commune Ministre des Pouvoirs locaux Arrete ministeriel Well Camp 2024 - AM
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale Ministre wallon des Pouvoirs locaux et la Ministre de l’Enfance de la Fédération Wallonie-Bruxelles Circulaire Mesures visant à améliorer les conditions de fin de carrière du personnel d'accueil des enfants des crèches, des services d'accueil d'enfants et des services d'accueil d'enfants malades à domicile
Association chapitre XII, CPAS Gouvernement wallon Decret Décret modifiant la loi du 08 juillet 1976 organique des CPAS en ce qui concerne la fonction publique locale Réforme 2024
ASBL, Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome, Zone de secours Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire relative à la lutte contre le racisme et à la lutte contre les discriminations envers les personnes LGBTQIA+
Commune, CPAS, Intercommunale, Province Ministre des Pouvoirs locaux Presentation Présentation de la réforme de la fonction publique locale Réforme 2024
Citoyen, Commune SPW IAS Vade-mecum Well camps - Vade-mecum pour un accueil de qualité des mouvements de jeunesse
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction extérieure du Luxembourg
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction extérieure du Hainaut
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction extérieure de Liège
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction extérieure de Namur et du Brabant wallon
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale Ministre des Pouvoirs locaux Arrete ministeriel Convention sectorielle 2005-2006 – arrêté ministériel octroyant la subvention, pour 2023, aux pouvoirs locaux adhérant au Pacte pour une fonction publique locale solide et solidaire
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction du Contrôle des mandats
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction des Ressources humaines des Pouvoirs locaux
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction des Ressources financières
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction des Marchés publics
Citoyen, Commune SPW IAS Publication Présentation de la Direction de l'Intégration et de l'Egalité des chances
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction de l'Action sociale
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction de la Tutelle financière
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction de la Prospective
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction de la Législation organique
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction de la Cohésion sociale
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Direction fonctionnelle et d'appui
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Cellule du Patrimoine funéraire
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Cellule Fiscalité
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Présentation de la Cellule Ecomptes
Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome Parlement Wallon Decret Décret insérant des dispositions relatives aux canaux de signalement et à la protection des personnes qui signalent une violation au sein des services ou organes d’une autorité locale dans le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
CPAS Parlement Wallon Decret Décret insérant des dispositions relatives aux canaux de signalement et à la protection des personnes qui signalent une violation au sein des services ou organes d’une autorité locale dans la loi organique du 8 juillet 1976 des CPAS
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale, Province Ministre des Pouvoirs locaux Information Formation du personnel de niveau A1 et A1 sp - Prolongation de la sélection des candidats intéressés - Critères aménagés
Commune Ministre des Pouvoirs locaux Arrete ministeriel AM relatif à l'opération Well Camp 2023
Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome SPW Circulaire Les barèmes RGB - 1994-2013
Commune SPW IAS Fiche pratique SPW Exposition " Par-delà ces regards : portraits de fossoyeurs " : accueillez cette exposition dans votre entité ! - Fiche technique
Commune SPW IAS Formulaire SPW Exposition " Par-delà ces regards : portraits de fossoyeurs " : accueillez cette exposition dans votre entité ! - Formulaire
Citoyen, Commune, Province SPW IAS Publication Organigramme du SPW Intérieur et Action sociale
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale, Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Fonction publique locale - Formation INEMAP -LEDAREL pour les évolutions de carrière de A1-A1sp à A2-A2sp
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale, Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire relative à l'évolution du statut salarié des accueillant-e-s d'enfants des Services d'Accueil d'Enfant (SAE)
Association chapitre XII, Commune, CPAS, Intercommunale, Province Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire relative à la réforme des milieux d'accueil de la petite enfance et au subventionnement du poste de direction
Commune Ministre des Pouvoirs locaux Information #Ambitionscommunes - Courrier d'invitation
ASBL, Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome, Zone de secours Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Pouvoirs locaux - Une consommation énergétique responsable au sein de la fonction publique locale
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Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie provinciale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 22 mars 2022 encadrant l'expérience pilote de la réduction du temps de travail pour les agents de plus de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible - Modifications
Commune, CPAS, Intercommunale, Province Ministre des Pouvoirs locaux Information #Ambitionscommunes - flyer explicatif
Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 22 mars 2022 encadrant l'expérience pilote de la réduction du temps de travail pour les agents de plus de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible - Annexe 3 - Déclaration sur l'honneur
Association chapitre XII, Associations de projet, Commune, CPAS, Intercommunale, Province, Régie communale autonome, Régie communale ordinaire, Régie provinciale autonome Ministre des Pouvoirs locaux Circulaire Circulaire du 22 mars 2022 encadrant l'expérience pilote de la réduction du temps de travail pour les agents de plus de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible - Annexe 2 - Déclaration de créance
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Citoyen, Commune SPW IAS Information Inondations juillet 2021 - Remboursement des dégâts pour les citoyens touchés
Citoyen SPW IAS Publication Inondations juillet 2021 : personnes de contact dans les communes pour aider à la complétude des dossiers
Commune SPW IAS Formulaire Demande d’aide à la réparation des dommages causés aux biens des personnes morales de droit public
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Commune Ministre des Pouvoirs locaux - SPW IAS Modele Modèle de règlement de police visant à sécurité et à la tranquilité publique lors de l'établissement de camps ou de séjours de vacances
Association chapitre XII, Citoyen, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome Roi AGW Arrêté royal portant exécution de la loi du 19 décembre 1974
Association chapitre XII, Citoyen, Commune, CPAS, Etablissements de culte, Intercommunale, Province, Régie communale autonome Parlement fédéral Loi Loi organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des…

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